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Éditeur du site
Menuiseries Vasseur — SAS au capital de 50 000 €.
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Directeur de la publication : M. Damien Vasseur.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Assurance & conformité technique
La société dispose d'une assurance de responsabilité civile décennale AXA France IARD (contrat n° 35-DEC-114770), au titre des articles 1792 et suivants du Code civil. Les poses sont réalisées selon le DTU 36.5 « mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures », et les menuiseries portent le marquage CE et le label Acotherm.
Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes et les photographies de réalisations sont protégés et demeurent la propriété de Menuiseries Vasseur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Portée des informations
Les caractéristiques et performances indiquées le sont à titre informatif et peuvent évoluer selon les gammes. Seul un devis nominatif et signé a valeur d'engagement. Les prix sont exprimés hors taxes.
Médiation de la consommation
En cas de différend, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.